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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OXYTOL
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FONDA'ETANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDA'ETANCHE
OXYTOL SA

Numéro de dépôt :
94520214
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque FONDA'ETANCHE

Déposée le 10 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) OXYTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « FONDA'ETANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXYTOL domicilié(e) Route de Clary - BP 11, 59191 LIGNY-HAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 120 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXYTOL SA - France.

La marque FONDA'ETANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDA'ETANCHE est expirée depuis le 10 mai 2004.

OXYTOL a également déposé les autres marques suivantes : OXYTOLITH , OXYTOSYL , ACRYTOL , CARBOXYTOL , SOLYSOL , LAKAFER , ACRYLSTOP , c.r. color , OXYTOBOIS , carboxytol


OXYTOL SA - Route de Clary - BP 11, 59191 LIGNY-HAUCOURT - France - SIREN 687120485


OXYTOL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produit contre l'humidité dans les maçonneries

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.